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Assurance Responsabilité Civile Exploitation

 

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L'assurance Responsabilité Civile Exploitation

L’activité d’une entreprise n’est pas sans risques. Au quotidien, de nombreux incidents peuvent en effet se produire, avec des conséquences immédiates sur les plans corporel, matériel et/ou immatériel. Spécifiquement adaptée à la protection de l’activité d’une entreprise, l’assurance Responsabilité Civile Exploitation (ou RC Exploitation) permet de faire face à toutes ces situations.

RC Exploitation : quelles sont les garanties offertes ?

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Des dommages corporels

Votre entreprise organise dans ses locaux une rencontre avec des clients. Lors de la soirée, un morceau du faux plafond tombe et assomme l’un des invités. L’ayant accueilli dans vos locaux, vous êtes responsable des dommages qu’il a subis. La Responsabilité Civile Exploitation prend en charge l’indemnisation du préjudice corporel.

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Des dommages matériels

Alors que vous êtes chez un client, vous marchez accidentellement sur le câble d’alimentation d’un ordinateur et faites tomber son écran. Votre Responsabilité Civile Exploitation pourvoira aux frais de réparation.

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Des dommages immatériels

Votre expert-comptable vous rend visite dans vos locaux. À cause du temps pluvieux, le sol de votre entrée est glissant. Malheureusement, à son arrivée votre expert-comptable perd l’équilibre et se blesse. Son état nécessite un arrêt de travail d’une durée de 3 mois. Exerçant une profession libérale, l’arrêt de travail entraîne une perte de revenus pour votre expert-comptable. Ce préjudice financier (dommage immatériel consécutif à un dommage corporel) sera couvert par votre Responsabilité Civile Exploitation.

Vos questions sur l’assurance Responsabilité Civile Exploitation

 

  • À quoi sert la Responsabilité Civile Exploitation ?

Vous êtes un professionnel responsable d’une entreprise ? Sans doute avez-vous déjà entendu parler de l’assurance Responsabilité Civile Exploitation (ou RC Exploitation). Ce type d’assurance professionnelle s’inscrit dans le plus large contexte de la responsabilité civile de l’entreprise et vise à la protéger de la surveillance d'accidents au quotidien.

La vie et l’activité d’une société font en effet que la responsabilité civile d’une entreprise est quotidiennement engagée. Les locaux que vous occupez, les équipements, les salariés, le recours à des sous-traitants, autant d’éléments susceptibles d’induire une mise en cause de la responsabilité civile d’une entreprise, avec des conséquences financières plus ou moins importantes.

La souscription d’une assurance RC Exploitation permet en pratique d’éviter que les chefs d’entreprise/les employeurs n’aient à verser eux-mêmes des indemnités en cas de sinistre.

Dit autrement, l’assurance RC Exploitation s’apparente à un bouclier contre les préjudices provenant de l’exercice de votre activité. Dans un registre légal, la souscription d’une assurance RC Exploitation apporte une réponse à l’obligation de réparation des dommages causés par une personne, physique ou morale, à un tiers.

 

  • La souscription d’une assurance Responsabilité Civile Exploitation est-elle obligatoire ?

Si la loi impose de réparer les dommages causés à un tiers, la souscription d’une assurance RC Exploitation est, elle, facultative. En pratique, il demeure toutefois vivement recommandé de souscrire une assurance RC Exploitation pour éviter des faillites d’entreprise et/ou personnelles.

 

  • Quelle est la définition de la RC Exploitation ?

La Responsabilité Civile Exploitation (ou RC Exploitation) se définit comme une assurance permettant de garantir les responsabilités encourues pendant l’exploitation et au cours des activités annexes de votre entreprise.

La RC Exploitation couvre les dommages corporels, matériels ou immatériels qui pourraient être causés à des clients ou des tiers lors de l’exercice de l’activité de votre entreprise.

 

  • Quelle est la différence entre la RC Pro et la RC Exploitation ?

La RC Exploitation et la RC Pro ne couvrent pas les mêmes préjudices ni les mêmes sinistres. La RC Exploitation couvre en effet les préjudices causés lors de l’activité normale de l’entreprise(blessure involontaire d’un client lors de la livraison d’un produit à son domicile, par exemple). La RC Pro couvre de son côté les préjudices causés lors de la réalisation d’une prestation.

Les différences entre RC Pro et RC Exploitation expliquent en partie l’intérêt de souscrire simultanément ces deux types d’assurances professionnelles. Chez Hiscox, la responsabilité civile exploitation est proposée comme option complémentaire à la RC Pro.

 

  • La RC Exploitation est-elle différente de la garantie perte d’exploitation ?

Oui. La RC Exploitation a vocation à protéger votre entreprise contre des dommages causés à un tiers. La garantie perte d’exploitation est de son côté rattachée au volet Dommages aux Biens de l'entreprise. Elle apporte une protection financière en cas de sinistre ayant une répercussion sur le chiffre d’affaires de votre entreprise.

 

  • Pourquoi souscrire une assurance Responsabilité Civile Exploitation et une assurance Responsabilité Civile Professionnelle ?

L’assurance RC Exploitation complète l’offre de garanties de l’assurance Responsabilité Civile Professionnelle (RC Pro). Elle permet d’accéder à une meilleure protection de votre entreprise et de votre activité.

 

  • Quel est le prix d'une RC Exploitation ?

Le prix d’une RC Exploitation dépend de nombreux facteurs, tels que le niveau de garantie souhaité, la nature de votre activité, les caractéristiques de votre entreprise (nombre de salariés, chiffre d’affaires, etc.), etc. Le plus souvent, le prix d’une assurance Responsabilité Civile Exploitation s’intègre à celui de la RC Professionnelle (chez Hiscox, la RC Exploitation est une option de l’assurance RC Pro).

Pour connaître le prix de votre RC Exploitation, Hiscox vous offre la possibilité d’effectuer une simulation de tarif pour vos assurances RC Exploitation et RC Pro sur notre site.

 

  • Comment obtenir un devis d'assurance Responsabilité Civile d'Exploitation ?

Pour obtenir votre devis d’assurance Responsabilité Civile d’Exploitation, rien de plus simple. Il vous suffit de remplir le formulaire de demande de devis en ligne en cochant l’option RC Exploitation & RC Employeur.

Vous obtiendrez en quelques minutes votre devis assurance professionnelle en fonction de votre situation.

En cas de besoin, les conseillers Hiscox sont à votre disposition par téléphone pour vous accompagner dans votre démarche. N’hésitez pas à les contacter pour avoir une réponse à toutes vos questions.

Le saviez-vous ?
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Dans l’objectif de vous accompagner y compris dans les moments difficiles, Hiscox propose des contrats complets et sans franchise.

En cas de sinistres, nous partons du principe que votre réclamation est juste et ne tentons pas d’interpréter le contrat en votre défaveur.

Nous mettrons également tout en œuvre pour régler les litiges à l’amiable de façon à ce que vous mainteniez une bonne relation commerciale avec vos clients.

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