Quelles assurances pour télétravailler en toute sécurité ?

Entrepreneurs : Quelles assurances pour le télétravail ?

Quelles assurances pour télétravailler en toute sécurité ?

20th janvier 2022
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La rédaction
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Depuis 2014, les équipes Hiscox alimentent ce blog en vue de fournir aux entrepreneurs en herbe comme les confirmés. Pour nous être assureur c’est avant tout vous conseiller à chaque étape de la vie de votre entreprise. Pour vous accompagner et vous aider à faire les bons choix pour éviter de mettre en danger votre entreprise. Actualité, inspiration, conseils, fiches pratiques… Nos contenus variés ont pour objectif d’adresser vos questionnements du quotidien. Parce que chez Hiscox on pense à tout et surtout à vous.

Besoin de plus de conseils ? Envie de nous faire part de votre expérience, nous serons ravis de publier votre témoignage ! Contactez-nous : [email protected]

La montée en puissance du télétravail est indéniablement l’une des avancées que l’on retiendra en 2021. Encore une exception il y a quelques mois, c'est maintenant une pratique adoptée par de nombreuses entreprises. Cependant, cette nouvelle tendance soulève de nombreuses questions en cas de sinistre. Quels sont les risques lorsqu’on télétravaille ? Doit-on souscrire une nouvelle assurance ? L'entreprise est-elle toujours responsable en cas de sinistre ?

Pour ne pas mettre en danger la santé financière de votre entreprise, voici tout ce que vous devez savoir pour être assuré en toutes situations. 

1. Qu’est-ce que le télétravail ?

Tout d’abord, revenons sur la définition du télétravail. Ce dernier désigne « tout travail effectué en dehors des locaux de l‘entreprise ». Ainsi, il n’est pas nécessaire d’être à votre domicile pour être considéré comme en télétravail. Les espaces de coworking, café et autres lieux où vous vous rendez en dehors de vos locaux sont également qualifiés de télétravail.

2. Quels sont les sinistres qui peuvent être imputés à mon activité professionnelle VS mon activité personnelle ?

Les sinistres possibles

Avec l’avènement du télétravail, de plus en plus d’entrepreneurs et dirigeants d’entreprises se tournent vers le flex office. Un choix dans l’air du temps en matière de bien-être au travail, mais qui peut être pris à la légère par certains décisionnaires. En effet, travailler depuis chez soi présente des risques à ne pas ignorer et soulève des questions autour de la responsabilité engagée en cas de sinistre.

Parmi ces risques, beaucoup sont identiques à ceux existants lorsqu’on travaille en présentiel. Mais ils sont bien souvent accentués par le télétravail, notamment  :

  • Les accidents physiques, avec des pièces pas toujours aux normes de sécurité pour travailler
  • Les accidents sur le trajet vers votre lieu de télétravail
  • Les cambriolages et incendies de votre lieu de télétravail, dû à une sécurité moins robuste
  • Les risques cyber, dû à des réseaux moins sécurisés. Voici, d’ailleurs, 6 conseils pour télétravailler en toute cybersécurité
  • Le risque employeur notamment dû aux risques psychosociaux
  • Le risque de vol du local de l’entreprise car potentiellement moins de personnes sont présentes dans le bâtiment

Lorsqu’on télétravaille, bien souvent la limite est fine entre les risques liés à l’activité professionnelle et l’activité personnelle. En effet, certains risques ne sont pas pris en charge par votre assurance professionnelle, par exemple, dans le cas d’un cambriolage où votre matériel professionnel est volé en plus d’éléments personnels.

Pour ces risques liés au télétravail, le Code du travail est très clair. Il stipule que si l’accident a lieu au domicile du télétravailleur dans le cadre de son activité professionnelle, il est « présumé être un accident de travail » (art. 1222-9 du Code du travail). Ainsi, vous pourrez bénéficier de la même protection qu’en présentiel en matière de Sécurité Sociale et de Prévoyance. Ce sera à la responsabilité du dirigeant de l’entreprise de s’assurer que les télétravailleurs sont bien couverts par une assurance, et renégocier les garanties le cas échéant. Pour trouver l’assurance qu’il vous faut, n’hésitez pas à consulter notre guide.

Les limites des contrats assurantiels classiques en cas de télétravail

  1. Ils sont souscrits au domicile du salarié et se restreignent donc au télétravail au domicile, plus rarement à la résidence secondaire et presque jamais sur le lieu de vacances.
  2. Ils ne couvrent qu’une activité de bureau standard, mais pas toujours les rendez-vous professionnels et autres activités professionnelles.
  3. Ils excluent certaines formes de télétravail, comme le travail en“remote” (100% en télétravail) ou le télétravail en coworking.
  4. Ils demandent parfois de réaliser des démarches auprès de votre assureur. Pour les cas particuliers, l’assureur peut ainsi choisir d’augmenter ses tarifs ou de demander de souscrire un nouveau contrat. D’où l’intérêt de passer à une formule comme Hiscox, élaborée par et pour des professionnels pour couvrir l’ensemble des télétravailleurs.

 

3. Quelle assurance souscrire pour être protégé en télétravail, selon votre statut ?

Pour les dirigeants d’entreprise

Vous êtes dirigeant d’une entreprise ? Vos salariés sont sous la responsabilité de votre entreprise, même en télétravail. Vous devrez, ainsi, remplir ces trois obligations professionnelles :

  • Couvrir les risques liés au télétravail
  • Déclarer auprès de votre assurance les jours de télétravail de vos salariés
  • Déclarer les sinistres, le cas échéant.

Nous l’avons vu plus haut, les assurances professionnelles excluent bien souvent le télétravail de leurs garanties.C’est pourquoi, nous vous encourageons à négocier d’éventuelles extensions de garantie si vous décidez de pérenniser la pratique du télétravail auprès de vos salariés.

Vous pouvez même de souscrire à une assurance télétravail pour assurer vos salariés en toutes situations et qui agira comme une assurance Responsabilité Civile Exploitation tout en prenant compte les risques locatifs, pour couvrir ainsi :

  1. Vos salariés quel que soit le lieu où ils travaillent:vos bureaux, chez vos clients mais aussi leur domicile principal, secondaire ou de vacances.
  2. La responsabilité de vos salariés qui travaillent à distance pour les dommages qu’ils pourraient causer à autrui dans l’exercice de leur fonction.
    - Les retards accidentels dans la livraison de prestation, erreur, négligence, omission ou violation des droits de propriété intellectuelle en cas de vols de données...
    - Les dommages corporels tels que les blessures ou décès d’un tiers venu à votre domicile, pertes financières, dommages matériels dans le cadre de votre prestation...
  3. Les risques supplémentaires, générés par l’activité à domicile et qui ne sont pas déjà pris en charge par votre contrat multirisque habitation. Nous notons par exemple:
  • Le vol de biens professionnels
  • Les incendies
  • La perte ou le vol de données clients
  • La perte d’informations confidentielles de votre société
  • Les accidents qui ont lieu à votre domicile pendant votre activité et qui sont présumés être des accidents du travail

N’hésitez pas à vous renseigner sur les contrats Responsabilité Civile Professionnelle et Responsabilité Civile Exploitation pensé par Hiscox. Ils seront précieux pour couvrir vos salariés en toutes situations - même en télétravail.

 

Pour les autoentrepreneurs et indépendants

Vous êtes freelance ou indépendant  ? C’est votre responsabilité qui est engagée en cas d’incident, dans vos bureaux comme en télétravail. Cependant, votre assurance professionnelle ne couvrira pas forcément tous les incidents selon le lieu du sinistre.

En effet, prenons le cas où vous avez déclaré une pièce de votre habitation comme les locaux de votre entreprise. Tous incidents dans cette pièce engageront votre responsabilité professionnelle. Ainsi, vous serez couverts, selon vos garanties et la nature du sinistre, par votre assurance Responsabilité Civile ProfessionnelleResponsabilité Civile Exploitation ou Multirisque Professionnelle.

Cependant, tous les incidents qui se produisent en dehors de cette pièce de votre logement seront considérés comme en dehors de vos locaux. C'est votre assurance Multirisque habitation qui prendra le relai, ou bien votre assurance télétravail selon la nature de l’incident.

 

 

Peu importe votre domaine, vos missions, votre localisation… Toutes les activités professionnelles comportent leur lot de risques : dommages matériels, dommages immatériels, fautes professionnelles accidentelles, blessures… Que vous soyez un indépendant ou un salarié, vous pouvez faire face à des sinistres qui pourraient mettre en danger la santé financière de votre entreprise. Pour mener votre activité professionnelle en toute sérénité, nous ne pouvons que vous conseiller de souscrire une assurance professionnelle conçue pour répondre spécifiquement à tous vos besoins.