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En tant que formateur, votre responsabilité professionnelle est engagée au quotidien.
En conséquence, souscrire une assurance est quasiment indispensable pour protéger votre activité. Pionnier de l’assurance Responsabilité Civile Professionnelle en ligne (RC Pro), Hiscox vous propose d’obtenir rapidement un devis d’assurance pour organisme de formation ou formateur indépendant.
Mon activité
20.22€
par mois *Garantie avant et après livraison de prestation et de produit en cas d'erreur, faute, manquement contractuel...
L’assurance Responsabilité Civile Exploitation a pour but de couvrir les dommages qui pourraient être causés à vos clients ou à des tiers lors de l’exercice de votre activité mais en dehors de la réalisation de la prestation elle-même. Cette garantie vous couvre également en tant qu’employeur pour les dommages causés à vos préposés (salariés, stagiaires, etc…), par exemple en cas d’accident du travail.
Si vous avez besoin de vous retourner contre un client ou un partenaire dans le cadre de votre prestation ou de vous protéger en cas de poursuite judiciaire
Exemple : Vous vous voyez mise en demeure par votre concurrent de cesser toute utilisation de la dénomination de votre société au motif du risque de confusion.
La garantie Tous Dommages au Matériel Informatique et au Mobilier Professionnel proposée en option de nos contrats Responsabilité Civile Professionnelle couvre vos biens contre les risques suivants : Casse, vol (y compris en véhicule), vandalisme, dégâts des eaux, incendie, dommages électriques, catastrophes naturelles et technologiques, attentats et actes de terrorisme.
Une cyber-attaque ou la simple perte d’un ordinateur portable sont susceptibles d’exposer votre entreprise à une multitude de coûts et pertes. Notre garantie Cyber a pour but de vous protéger contre les risques liés à l’exposition de vos données sensibles et de vos systèmes informatiques, et vous permet d’exercer votre activité en toute tranquillité.
Que souhaitez-vous assurer ?
Mon activité
L'assurance pour "mon activité" comprend 3 formules pour différents niveaux de couverture.
La formule "L'essentiel" comprenant 3 garanties (+ 2 options pour les formules "L'équilibré" et "L'intégral"), afin de couvrir au mieux votre activité professionnelle.
L'assurance Responsabilité Civile Professionnelle et Exploitation protège votre entreprise vis-à-vis des litiges que vous pourriez rencontrer avec vos clients. En effet, les risques auxquels vous êtes exposés pourraient vous empêcher d'effectuer votre métier en toute tranquilité.
Par exemple : Un client vous demande d'animer une conférence en ligne pour des lycéens. Vous êtes, pendant la même période, submergé par d'autres missions de travail et par conséquence, vous n'arrivez pas à préparer la conférence en temps et à l'heure. Votre client se retourne contre vous pour manquement contractuel et demande à être indémnisé.
C’est pourquoi il est important d’être bien couvert en faisant appel à une compagnie d’assurance spécialiste, qui comprend et sait couvrir les risques auxquels vous êtes exposé.
Vous souhaitez en savoir plus ? N'hésitez pas à composer le 0800 60 20 16 (appel gratuit du lundi au vendredi et de 8h30 à 20h). Vous pouvez également demander à être rappelé :
Exemples de sinistres où Hiscox vous accompagne
Transmission accidentelle de virus
Vous êtes formateur et vous envoyez par e-mail des supports de cours, l’un des fichiers contient un virus et endommage l’ordinateur de votre élève. Ce dernier demande le dédommagement des frais de remplacement.
Retard accidentel dans la prestation
Une entreprise de soutien à domicile est mise en cause par l’un de ses clients pour ne pas avoir tenu les délais qu’elle annonçait pour la mise à disposition de personnel.
Manquement contractuel
Vous avez résilié un contrat de formation avec un étudiant au motif d'un désaccord pédagogique. Celui-ci se retourne alors contre vous au motif d'une résiliation unilatérale de façon anticipée et non justifiée.
Vos questions sur l’assurance organisme de formation et formateur indépendant
L'assurance organisme de formation est-elle obligatoire ?
En France, seules les professions réglementées (médecin, avocat, etc.) ont l’obligation légale de souscrire une assurance Responsabilité Civile Professionnelle, appelée aussi RC Pro. L’activité de formateur, quant à elle, n’est pas concernée par cette obligation.
Souscrire une assurance pour un organisme de formation ou un formateur indépendant est donc facultatif, mais dans les faits, cela se révèle souvent quasi indispensable.
Bien sûr, exercer un métier dans le secteur de la formation ne semble pas être l’activité la plus à risque, en particulier si vos compétences dans votre domaine d'expertise sont avérées. Cependant, un sinistre indépendant de votre volonté pourrait survenir, portant atteinte à la santé de vos clients (ou de vos salariés si vous en avez) ou affectant votre réputation professionnelle.
Dans la mesure où vous êtes en contact avec du public au quotidien, votre Responsabilité Civile Professionnelle est engagée en permanence. Souscrire un contrat pour vous prémunir contre des risques potentiels est donc nécessaire.
Quelle assurance pour un organisme de formation ?
Dès que vous dispensez des formations ou des cours à des particuliers ou des professionnels, vous prenez le risque de voir ces différentes personnes se retourner contre vous si elles estiment avoir subi un préjudice de votre part. Cela peut être un manquement contractuel, une faute professionnelle, un dommage physique ou matériel, etc. En d'autres termes, cela peut concerner aussi bien une entreprise qui anime des formations à distance qu'une entreprise proposant des cours en présentiel.
L’assurance Responsabilité Civile Professionnelle (RC Pro) vous protège en cas de dommages corporels, matériels et immatériels causés à des tiers dans le cadre de votre activité professionnelle, et est donc la couverture idéale et adéquate pour un formateur.
Chez Hiscox, l’assurance RC Pro formateur prend en charge tous les frais qui vous sont demandés lorsque votre Responsabilité Civile Professionnelle est engagée. Vous serez donc protégé financièrement face à un certain nombre de risques :
- Fautes professionnelles, erreurs ou omissions
- Défaut de performance
- Retards accidentels dans la prestation
- Dommages aux biens confiés
- Blessures physiques d’un client survenues dans votre centre de formation
- Diffamation, dénigrement
- Atteinte à la vie privée
- Divulgation accidentelle d’informations confidentielles
- Transmission accidentelle de virus informatique
- Malveillance des préposés
Mais ce n’est pas tout, puisque la RC Pro formateur d’Hiscox inclut 2 autres garanties dans toutes ses offres d’assurance pour formateur indépendant ou pour organisme de formation :
- la garantie Responsabilité Civile Exploitation et Employeur, qui protège aussi votre responsabilité civile lors de vos activités annexes (par exemple un pot d’accueil organisé pour vos étudiants), ainsi que lors de dommages physiques, matériels et immatériels subis au travail par vos éventuels employés ;
- la garantie Recours Juridique professionnelle, qui vous accompagne financièrement et logistiquement en cas de problèmes judiciaires.
Si vous utilisez un local pour dispenser vos formations, vous avez également la possibilité de le protéger avec l’assurance Multirisque Professionnelle d’Hiscox, qui couvre à la fois votre lieu de formation et tous les biens qu’il contient (matériel professionnel, ordinateur, meubles, etc.).
Quelles activités de formation sont couvertes par une assurance RC Pro formateur ?
L’assurance RC Pro formateur d’Hiscox protège de nombreuses activités du secteur. En voici les principales :
- Formateur en organisme de formation
- Conférencier
- Conseiller en éducation ou Éducateur
- Enseignant hors Éducation nationale
- Correcteur de textes ou d'examens
- Formateur en enseignement supérieur ou en formation continue (hors formations agrées par le CNAPS notamment).
Si votre activité ne se trouve pas dans cette liste, vous pouvez utiliser l’outil de devis situé ci-dessus afin de découvrir l’ensemble des professions couvertes par l’assurance pour organisme de formation et formateur indépendant d’Hiscox.
Quelles assurances pour un formateur indépendant ou auto-entrepreneur ?
Un formateur indépendant souscrira une assurance professionnelle similaire à celle souscrite par un organisme de formation. En revanche, il est recommandé pour un formateur indépendant, qu’il soit auto-entrepreneur ou non, de choisir un assureur spécialisé dans les petites structures, ce qui est le cas d’Hiscox.
En effet, Hiscox est l’assureur professionnel spécialiste des TPE et indépendants. Grâce à sa connaissance et son expertise des métiers acquises au fil de ses nombreuses années d’expérience, Hiscox est capable d’offrir un accompagnement parfaitement adapté aux formateurs indépendants et auto-entrepreneurs.
La RC Pro pour formateur indépendant, ou auto-entrepreneur, offre le même niveau de protection que l’assurance pour organisme de formation. Mais cette assurance pour formateur indépendant / auto-entrepreneur, prend en compte les besoins spécifiques de ces travailleurs aux statuts particuliers.
Combien coûte une assurance RC Pro formateur ou organisme de formation ?
Le tarif des assurances RC Pro dédiées aux formateurs ne dépend pas de votre statut. Ainsi, que vous soyez formateur indépendant, auto-entrepreneur, ou en organisme de formation, votre assurance vous coûtera le même prix. Le coût de votre prime d’assurance dépendra en revanche d’autres critères, comme le chiffre d’affaires de votre activité, et le type de garanties que vous aurez choisies.
Hiscox vous propose trois formules différentes de RC Pro formateur :
- L’Essentielle à 20,22 € par mois incluant : RC Pro + Responsabilité Civile Exploitation et Employeur + garantie Recours Juridique Professionnelle ;
- L’Équilibrée à 33,63 € par mois incluant : RC Pro + Responsabilité Civile Exploitation et Employeur + garantie Recours Juridique + Tous dommages au matériel informatique.
- L’Intégrale à 50,88 € par mois incluant : RC Pro + Responsabilité Civile Exploitation et Employeur + garantie Recours Juridique + Tous dommages au matériel informatique + Protection Cyber-attaque
Comment obtenir une attestation d’assurance pour organisme de formation ou formateur indépendant ?
Il est possible que certains clients vous demandent une attestation d’assurance pour savoir si vous disposez d'un contrat couvrant les sinistres survenus pendant une formation.
Avoir en sa possession une attestation d’assurance pour organisme de formation ou formateur indépendant est un gage de qualité/sérieux dans l’exercice de votre activité. Cela donne une crédibilité un peu plus importante à votre activité, que vous soyez seul ou avec des employés à vos côtés.
Chez Hiscox, vous obtenez votre attestation de RC Pro formateur immédiatement après votre souscription en ligne. Vous pouvez par la suite la retrouver sur votre espace personnel ou la demander à l’un de nos conseillers.
Comment obtenir votre devis d'assurance organisme de formation ou de formateur indépendant ?
Chez Hiscox, 3 minutes et quelques clics suffisent pour obtenir un devis d’assurance RC Pro formateur :
- Remontez sur cette page pour utiliser l’outil de devis RC Pro formateur mis à votre disposition par Hiscox.
- Renseignez ensuite les éléments demandés au sujet de votre activité (domaine d’activité, activité principale, chiffre d’affaires de l'entreprise), et cliquez sur « Continuer ».
- Hiscox vous propose alors 3 formules d’assurance RC Pro formateur (L'Essentielle, L'Équilibrée et L'Intégrale) en fonction des garanties qu’il vous faut.
Pour toute question ou demande d’informations sur nos assurances, nos conseillers sont disponibles au 0800 60 20 16 (appel gratuit de 8h30 à 20h du lundi au vendredi, hors jours fériés). Vous pouvez également demander à être rappelé :
Dans l’objectif de vous accompagner y compris dans les moments difficiles, Hiscox propose des contrats complets et sans franchise.
En cas de sinistre, nous partons du principe que votre réclamation est juste et ne tentons pas d’interpréter le contrat en votre défaveur.
Nous mettrons également tout en œuvre pour régler les litiges à l’amiable de façon à ce que vous mainteniez une bonne relation commerciale avec vos clients.
" Proaction et réactivité, adapté à mes besoins "